Assurance auto : prêter sa voiture
Le prêt de voiture est une pratique courante surtout entre membres de la famille ou entre amis. Cependant, il est important d’être attentif à votre contrat d’assurance auto, car plusieurs cas sont envisageables. Selon la situation et la personne empruntant votre véhicule, votre assurance auto peut être modifiée ou ne pas vous couvrir en cas de sinistre.
Que se passe-t-il si vous empruntez le véhicule d’un ami ou lui prêtez le vôtre ? Devez-vous être dans le véhicule si une autre personne le conduit ? Nous vous détaillons quelques conseils afin de prêter votre véhicule en toute sécurité.
Les risques
Le Code des Assurances et le code de la route autorisent le prêt de véhicule à une personne tiers, à conditions que cette dernière soit détentrice du permis de conduire et que le véhicule soit assuré en cas de dommages à un tiers.
Du point de vue de l’assureur, en cas de prêt de véhicule, la responsabilité du propriétaire du véhicule est engagée lorsqu’un accident arrive. Ainsi, même lorsque vous n’êtes pas au volant de votre véhicule, vous restez responsable des dommages que votre véhicule peut causer. Toutefois, votre assureur est aussi en droit de refuser le dédommagement ou majorer la franchise pour les dommages corporels ou matériels si le conducteur ayant emprunté votre véhicule ne respecte pas ses conditions particulières. Ces dernières sont propres à chaque assureur et doivent être connues par l’assuré.
Prêter sa voiture occasionnellement ou fréquemment
Il existe deux formes de prêt de véhicule : le prêt occasionnel et le prêt régulier.
- Le prêt occasionnel
L’emprunt peut être pour une soirée, un mariage, un événement ponctuel ou pour un weekend. La date doit être très courte. Les assureurs ne demandent pas de déclaration à chaque prêt de la part du propriétaire. De manière générale, une clause est intégrée dans le contrat d’assurance, stipulant les modalités de couverture selon les caractéristiques du conducteur (ancienneté d’obtention du permis de conduire, emprunteur adhérent chez le même assureur, …). Toutefois, la franchise peut aussi être augmentée dans cette situation.
À l’inverse, certains contrats d’assurance peuvent aussi comprendre une clause vous désignant comme conducteur exclusif de votre véhicule. Dans cette situation, le prêt de votre véhicule est impossible à une autre personne non déclarée lors de la souscription du contrat.
- Le prêt régulier
Si vous prévoyez de prêter régulièrement votre véhicule, par exemple en cas de covoiturage, vous pouvez indiquer un conducteur secondaire dans votre contrat d’assurance. Ainsi, l’autre conducteur et votre véhicule seront assurés dans les mêmes conditions que lorsque vous en êtes le conducteur.